Bat24 Admin

   Age : 29 Inscrit le : 07 Aoû 2007 Messages : 211 Localisation : PERIGUEUX Emploi/loisirs : Topographe Humeur : Bonne
| Sujet: Règlement intérieur paintball-valois. Mer 14 Nov - 16:35 | |
| REGLEMENT INTERIEUR DU PAINTBALL-VALOIS
-ARTICLE 1:(DENOMINATION) .Association PAINTBALL-VALOIS suivant la loi du 1er juillet 1901 N°309940. .Siège social : 89, rue blaise pascal 24000 PERIGUEUX.tel:05.53.05.36.54 / 06.87.13.40.52.
-ARTICLE 2:(SECURITE SUR SITE) .Ce site est un terrain privé regroupant des joueurs possédant une carte annuelle de l'association et non un terrain public. .Le port du masque est OBLIGATOIRE en zone de jeu, conseillé : gants, protège cou, coquille de protection. .Le bouchon sur lanceur est OBLIGATOIRE en zone de repos. .Il est interdit à toutes personnes étrangères de pénétrer sur ce site sans accord préalable de l'association. .L'association décline toutes responsabilité en cas d'accident si cette personne ne respecte pas le règlement de l'association.
-ARTICLE 3:(REGLEMENTATION POUR LES MINEURS) .Tous mineurs doit être accompagnés d'un adulte. .Décharge et autorisation des parents obligatoire.
-ARTICLE 4:(ASSURANCE DES ADHERENTS ET PARTICIPANTS) .Les adhérents doivent souscrir l'assurance proposé par l'association sous la forme d'une licence en relation avec la F.P.S. .Tous participants en initiation doivent prendre une assurance journaliere a demander a l'association. .Tous adhérents et participants doit être munie d'une responsabilité civile et d'une protection juridique. .Chaques adhérents et participants prend sa responsabilité et en assume les conséquences, ainsi que les parents ou tutelle pour les mineurs.
-ARTICLE 5:(REGLEMENTATION INCENDIE) .Attention ce site est une zone a risque. .Il est interdit de fumer sur ce site. .Il est interdit de manipuler des objets a risque tel que: briquet, allumette, barbecue, produits chimiques inflammables en dehors de la zone de repos a fin d'éviter un risque d'incendie.
-ARTICLE 6:(RESPECTS DES LIEUX ET DES INFRASTRUCTURES) .Il est demandé par l'association de respecter les infrastructures ainsi que la nature. .Toutes personnes et participants ne respectant pas cela s'engage a des poursuites pénales. .LA NATURE NOUS RESPECTENT ALORS REPECTEZ LA!
-ARTICLE 7:(ACCIDENTS) .Prévenir les secours les plus proches TOCANE OU RIBERAC. .Prévenir l'association au 05.53.05.36.54 / 06.87.13.40.52.
-ARTICLE 8:(ORGANISATIONS DES MANIFESTATIONS DE PAINTBALL) .Chaque adhérents doit être munie de sa licence annuelle et de son propre matériel. .De l'initiation est possible après autorisation de l'association, tarif a demandé à l'association. .Toutes manifestations de paintball est organisé par l'association. .Il est interdit d'utiliser se site sans l'accord de l'association sous peine de poursuites pénales.
-ARTICLE 9:(AVIS AUX ADHERENTS) .Tous adhérents à l'association s'engage à respecter ce règlement intérieur. .Ce règlement intérieur a était conçu pour le bien être de TOUS et de la NATURE merci de votre compréhension.
Fait à PERIGUEUX le 01/01/2007
L'ASSOCIATION _________________ Admin |
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